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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMURVALD'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES
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TRANSVILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSVILLES
SEMURVAL SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES

Numéro de dépôt :
3390415
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/11/2015
TRANSVILLES de SEMURVALD\'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES

Présentation de la marque TRANSVILLES

Déposée le 8 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SEMURVALD'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TRANSVILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMURVALD'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES domicilié(e) ZI No 4, RUE DU PRESIDENT LECUYER,59880 SAINT-SAULVE - 59880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 902 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR THORAUD DIRECTEUR SEMURVAL domicilié(e) BP No 1,59880 SAINT-SAULVE - 59880 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVILLES est expirée depuis le 8 novembre 2015.

SEMURVALD'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES a également déposé les autres marques suivantes : TRANSCARTE


SEMURVAL SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DE LA REGION DE VALENCIENNES - ZI No 4, RUE DU PRESIDENT LECUYER,59880 SAINT-SAULVE - 59880 - France - SIREN 314902743


MONSIEUR THORAUD DIRECTEUR SEMURVAL - BP No 1,59880 SAINT-SAULVE - 59880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Transport public de voyageurs.